Déposée par voie électronique le 19 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTIS PROPERTIES GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUARTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERTIS PROPERTIES GROUP domicilié(e) 86 rue Pixerecourt - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 169 464 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Bonnier domicilié(e) 17 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.
La marque QUARTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTLE est expirée depuis le 19 février 2024.
DIVERTIS PROPERTIES GROUP a également déposé les autres marques suivantes : DOBBLE ,
DIVERTIS PROPERTIES GROUP, SARL - 86 rue Pixerecourt - 75020 - Paris - France - SIREN 523169464
M. Antoine Bonnier - 17 rue de la Paix - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650760 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01
Jeux électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un téléphone ; supports d'enregistrements magnétiques incluant un programme enregistré de jeux ; supports de données magnétiques ou optiques incluant un programme enregistré de jeux ; cartes à mémoire incluant un programme enregistré de jeux ; cartouches de jeux vidéo ; programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ; adaptateurs d'alimentation pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux liquides ; jeux vidéo pour consommateurs conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; publications électroniques téléchargeables concernant les jeux ; dispositifs de commande de jeux d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) pour jeux sur ordinateur ; logiciels (programmes enregistrés) de jeux pour téléphone mobile ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux vidéo et de jeux informatiques permettant l'accès et la navigation sur des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication ; applications pour téléphones cellulaires ou mobiles ;
Cartes à jouer ; Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux, revues (périodiques) ; machines à cacheter, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton ; autocollant (article de papeterie) ; Décalcomanies ; Boîtes en carton ou en papier ; Coffrets pour la papeterie ; Blocs à dessin ; Classeurs ; Ardoises blanches et noires ; Marques-pages ; Fournitures et instruments pour le dessin ; Planches à dessins ; Boîtes de peintures ; Trousses à dessin ; Trousses d'écolier ; Publications dans le domaine du jeu ;
Jeux, jouets ; Jeux électriques et/ou électroniques, jouets électriques et/ou électroniques ; articles de jeux ; coffrets de jeux ; jeux de société ; billes de jeux ; poupées ; ours en peluches et autres peluches ; figurines de jeux ; dispositifs à marquer les points pour jeux ; balles, ballons, billes, palets et boules de jeux ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; damiers ; dés ; jeux de dés ; jeux de stratégie ; jetons et pions pour jeux ; planches de jeux ; plateaux de jeux ; jeux de table ; puzzles ; blocs de construction (jouets) ; Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; jeux automatiques (machines à prépaiement) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; jeux électroniques et appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; Manettes de jeux vidéo ; Commande de jeux vidéo.
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